Sommaire-Codex-De-Champagne

Le Codex de Champagne

Livre 1 : De la Constitution

Op. 1 Les grands principes

Art. 1 De la loi du Roy de France

Art. 2 De la rétroactivité des lois

Art. 3 De l'éligibilité des personnes aux élections en Champagne

Art. 4 De la religion

Art. 5 Des relations entre l'Eglise et la Champagne

Op. 2 Le pouvoir exécutif du Duché

Art. 1 De l'Autorité en Champagne

Art. 2 Du Conseil

Art. 4 Du devoir du Duc

Art. 5 Du statut du Duc et de sa nomination

Art. 6 Du Commissaire au Commerce

Art. 7 Du Bailli et du Commissaire aux Mines

Art. 8 Du Prévôt et de la Prévôté

Art. 9 Du Connétable

Art. 10 Du Procureur

Art. 11 Du Juge

Art. 12 Du Porte-Parole

Art. 13 Des Hauts Fonctionnaires

Art. 14 Du cumul des mandats

Art. 15 De l'impot ducal

Art. 16 Du chef de port

Op. 3 Le pouvoir législatif du Duché

Art. 1 De la validité de la loi

Art. 2 De l'interprétation de la Loi

Art. 3 De l'origine de la loi

Art. 4 De l'abrogation des lois

Art. 5 Des arrêtés du Duc

Art. 6 Des ordonnances du Duc

Art. 7 Des Etats Généraux de Champagne

Op. 4 Les Villes et les Villages

Art. 1 Des villes et des villages

Art. 2 Du Maire

Art. 3 De la défaillance du Maire

Art. 4 Des devoirs du maire

Art. 5 Du Maire et de la loi

Art. 6 De l'action en Justice du Maire

Art. 7 Des arrêtés municipaux

Art. 8 De l'impôt communal

Art. 9 De la place publique

Op. 5 Les Situations d'exception

Art. 1 De l'état de Siège

Art. 2 De l'état de Guerre

Art. 3 Du devoir de défense du château

Livre 2 : Du Droit Civil

Op. 1 Le Droit des Personnes

Art. 1 Des devoirs des Champenois

Art. 2 Des Champenois et des Lois

Art. 3 Des droits des Champenois

Art. 4 Des Champenois et de leur communauté

Art. 6 De la réputation

Art. 7 De la plainte

Art. 8 Des titres et des charges officielles

Art. 9 De la Noblesse

Art. 10 De l'acquisition de la Noblesse

Art. 11 Du port d'armes

Art. 12 Des ambassades en territoire champenois

Art. 13 Des tavernes

Art. 14 Des étrangers et vagabonds

Op. 2 Le Droit des Groupes

Art. 1 Des Groupes

Art. 2 De la reconnaissance des groupes

Art. 3 Des groupes à vocation commerciale

Art. 4 Des groupes et de la Loi

Art. 5 Des groupes de défense municipale

Op. 3 Les Grandes Maisons

Art. 1 Des Statuts

Art. 2 De la Justice

Art. 3 Des Grands de Champagne

Art. 4 De la Sécurité

Livre 3 : Du Droit Commercial

Op. 1 Les relations commerciales

Art. 1 Des marchés

Art. 2 De la relation marchande

Art. 3 De la liberté de commerce

Art. 4 De la liberté du prix de vente (loi Chilou)

Art. 5 Des pénuries dans un village (loi Chilou)

Art. 6 Des pénuries dans le Duché (loi Chilou)

Art. 7 De la liberté de travail (loi Chilou)

Art. 8 De la surproduction

Op. 2 De la nature du contrat

Art. 1 Du contrat

Art. 2 De la nature du contrat

Art. 3 De la validité du contrat

Art. 4 Des effets du contrat

Art. 5 De la publicité du contrat

Op. 3 De la capacité à contracter

Art. 1 Des personnes physiques

Art. 2 Des personnes morales

Op. 4 De l'objet du contrat

Art. 1 Des obligations du contrat

Art. 2 Du contrat de vente

Art. 3 Du contrat de prêt

Art. 5 Des mandats

Op. 5 De l'authentification des contrats

Art. 1 De l'accord des parties

Art. 2 De la transmission au Gardien du Sceau

Art. 3 De l'inexécution ou de la mauvaise exécution des contrats

Art. 4 De l'intervention de tiers dans la réalisation des contrats

Livre 4 : Du Droit Pénal

Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché

Art. 1 Des trois échelons de la Justice

Art. 2 De la Haute Justice

Art. 3 De la Moyenne et Basse Justice

Art. 4 De la territorialité de la Justice

Art. 5 De la présomption de culpabilité

Art. 6 Des preuves

Art. 7 De la procédure judiciaire

Art. 8 De la publicité du procès

Art. 9 De l'avocat

Art. 10 Du témoignage

Art. 11 De l'appel au Duc

Art. 12 De la prescription des délits

Art. 13 De la neutralité de la justice

Art. 14 De la durée d'un procès

Op. 2 Des Crimes et Délits

Art. 1 De la condamnation des délits et crimes

Art. 2 Des peines

Art. 3 Des délits

Art. 4 Des crimes

Art. 5 De la récidive

Art. 6 Des conditions aggravantes

Art. 7 De l'aveu

Art. 8 De la complicité

Art. 9 De la légitime défense

Art. 10 Des officiers en mission

Art. 11 Du duel

Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes

Art. 1 De l'abus de titres, charges, faux papier et tromperie

Art. 2 De la diffamation

Art. 3 De l'insulte

Art. 4 Du port d'arme illégal

Art. 5 Du vol et du brigandage

Art. 6 Des coups et blessures

Art. 7 Du meurtre

Art. 8 De l'esclavage

Art. 9 De l'abus de confiance

Art. 10 Du respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal

Art. 11 De la désobéissance et insubordination hiérarchique

Op. 4 De l'atteinte au Juste Commerce

Art. 1 De l'escroquerie

Art. 2 De la spéculation abusive

Art. 3 De la vente et de l'achat d'arme en Champagne

Art. 4 De la déstabilisation de marché

Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché

Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Art. 3 De la Trahison

Art. 4 Des groupes armés et des lances

Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Art. 6 De la falsification d'informations judiciaires

Art. 7 De la fraude fiscale

Art. 8 Du non-paiement des impôts municipaux

Art. 9 De l'Hérésie

Art. 10 De l'abus de biens publics

Art. 11 De la Fraude Electorale

Art. 12 De la Corruption

Art. 13 De la durée des mandats

Art. 14 Des Armées en Champagne

Art. 15 De la démission abusive

Art. 16 De la clause de confidentialité

Autres Textes Importants

Constitution des Etats Généraux de Champagne

Titre I : De la Composition de l’Assemblée des Etats Généraux de Champagne

1) Des Membres admis au titre de membres de plein droit

2) Des membres admis à titre de membres cooptés

3) Des membres admis à titre de membres honoraires

4) Droit et Devoirs des membres des Etats Généraux

Titre II : De la Compétence des Etats Généraux de Champagne

1) En matière législative

2) En matière religieuse

3) En matière fiscale

Titre III : Fonctionnement des Etats Généraux

a) De la Chancellerie

b) Concernent les sessions

c) Concernent les motions

d) Concernent les votes

Codes militaire et de la prévôté

Code de la Prévôté

Art. 1 De la Grande Prévosté de Champagne

Art. 2 Du Connétable,

Art. 3 Du Prévost

Art. 4 De la Prévostée

Art. 5 De la maréchaussée

Art. 6 De la douane

Art. 7 De la garde ducale

Art. 1 Des Loups de Champagne

Art. 2 De l'autorité

Art. 3 De l'organisation

Art. 4 De l'entrée dans les Loups de Champagne

Art. 5 Des points de mission

Art. 6 Des mobilisations

Art. 7 De la bibliothèque des Loups de Champagne

Art. 8 Du tribunal militaire des Loups de Champagne

Chartes des diplomates et Diverses

Chartes des diplomates

Charte du Chambellan de Champagne

Charte du Vice-Chambellan de Champagne

Charte des Ambassadeurs Champenois

Chartes diverses

Charte des Courriers

Charte des Conseillers du Peuple

Charte du Barreau de Champagne

Charte du Juge d'application des peines

Charte de la Banque de Champagne

Charte du Musée Champenois

Charte du Conseiller à la Religion

Chartes de la justice Champenoise

2 : Des enquêtes de la Prévôté et des dossiers de la Caserne

3 : Du Procureur

4 : De l'Ambassadeur Judiciaire

5 : Des maires et des échevins

6 : Des avocats en Champagne

8 : Du Juge d'application des Peines

9 : De la Cour Suprême de Champagne

10 : De la Justice des Grandes Maisons

Charte de l'école des cadets

Rôle de l'école

Fonctionnement et Organigramme

Directeur de l'école

Conseillers à la sécurité

Les règles du bon défenseur

Les différents corps de métiers

La milice communale

La maréchaussée

Les Loups de Champagne