[RP] Communication du Porte Parole

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Champenoises, champenois,

Il est grand temps de débuter les travaux du seul port champenois situé en la bonne ville de Troyes. Qu'il soit donc su de tous que ce mercredi cinquième jour du mois de mai, débutera le grand chantier de ce port !

La première phase consiste au terrassement de la baie. Cela nécessitera l'embauche de 150 ouvriers et les salaires sont fixés à 18 écus par ouvrier. 4 ouvriers seront à ce titre embauchés quotidiennement par le chef de port Wyky, ce qui nous permettra avec la trésorerie actuelle du port d'effectuer 40% du terrassement d'ici une quinzaine de jours.

Pour rappel voici le déroulement du chantier dans son ensemble :

- Terrassement qui nécessite 150 ouvriers
- Gros œuvre, 50 ouvriers et 100 pierres
- Charpente, 30 charpentiers et 50 bois
- Finitions, 30 forgerons et 50 fer.

Chaque personne souhaitant prendre part à ses travaux est la bienvenue !

Fait à Reims le troisième jour du mois de mai 1458.

Ysa d'Airain,

Duchesse de Champagne.

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Au vu de l'état du parc Minier, des mines de Champagne vont devoir fermer et subir quelques modifications :

- Fermeture de la mine entre Troyes et Tonnerre pour une durée minimale de onze jours à compter du mercredi 05 Mai 1458.

- Fermeture de la mine de Sainte Ménéhould le mercredi 5 et le jeudi 6 Mai 1458.

- Fermeture de la mine de Varennes le vendredi 7 et le samedi 8 Mai 1458.

- Ouverture définitive des autres mines de Champagne exceptée celle d'Argonne.

- Des améliorations vont être apportées à la mine située entre Conflans et Troyes, Champenois et Etrangers sont invités à s'y rendre en nombre pour optimiser les travaux.

Fait à Reims le quatrième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Citation :: Au Peuple de Champagne,
A tout Etranger en Terre Champenoise et à venir,

Au vue de l'arrivée de l'Eté et afin d'installer une humeur joyeuse en ces temps moroses, le Conseil de Champagne a décidé de mettre en place des festivités où Champenois et Etrangers sont invités à se rendre.

Elles se tiendront en la place de Reims, dict gargote, à compter du jeudi 6 mai 1458.

Fait à Reims le quatrième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Au vu de l'absence de candidat à la gestion de la Bourgade de Compiègne, nous, Ysa d'Airain, Duchesse de Champagne, autorisons une fois encore Atlas à se présenter aux élections afin d'administrer la Bourgade.

Nous lui accordons toute notre confiance en espérant voir de bonnes volontés se faire connaître pour le mois de Juin.

Si des Champenois désirant s'informer et être formé pour prétendre à cette fonction, le Duché de Champagne rappelle l'existence d'une école des Maires où enseignements et conseils sont prodigués.

Fait à Reims le quatrième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Nous, Ysa d'Airain, Duchesse de Champagne, nommons ce jour Atalan au poste d'Ambassadeur Judiciaire et remercions Jujoss de l'aide apportée au cours de ces dernières semaines.

Il aura pour charge de faire un suivi constant des dossiers Judiciaires en collaboration avec les procureurs ou juges des autres Provinces.

Fait à Reims le quatrième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Suite à la demande de parution en Cour Suprême de Kelso pour Haute Trahison, Nous, Ysa d'Airain, Duchesse de Champagne, nommons pour ce procès au poste de Procureur Cerberos d'Armantia et Koroseth pour Juge.

La séance ouvrira le mercredi 05 Mai 1458 au Château de Reims.

Fait à Reims le quatrième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :

Duché de Champagne [RP] Communication du Porte Parole - Page 5 Messag10

Bilan économique après cinq semaines de mandat

[RP] Communication du Porte Parole - Page 5 Couronnechampagne

Rappel des postes et personnes affiliées à l'économie

[sage]tonton au poste de Commissaire au Commerce
Atlas au poste de Commissaire au Commerce Extérieur
Baztan au poste de Bailli et Commissaire aux Mines

Prestige

Prestige : * ½

Pour le Commissaire au Commerce et le Commissaire au Commerce extérieur

Au niveau des contrats :

Contrat conclu et achevé avec la Franche Comté.

Contrat en cours avec la Lorraine.

Concernant les impôts Ducaux :

Les calculs sont en cours. Ils ne devraient plus tarder, les Bourgades de Champagne pourront alors procéder aux prélèvements.

Pour le Commissaire aux Mines

Citation :: Bilan du dimanche 18 au samedi 24 avril

Pas de chute de niveau cette semaine.

La semaine dernière, nous avons produit 22500 écus et payé pour 19500 écus de salaires mineurs soit un bénéfice de 3000 écus.

Au niveau de la pierre, nous avons produit 831 pierres et utilisé 787 pierres pour l’entretien des mines soit un bénéfice de 44 pierres.

Pour le fer, nous avons produit 507 fers et utiliser 574 fers pour l’entretien soit un déficit de 67 fers. Cette semaine, les mines ont rapportées 2300 écus.

En défense, nous avons dépensé 4113 écus pour les offres maréchaussée.

Père Baztan
Bailli

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Duché de Champagne

Composition du Conseil Ducal

Duc de Champagne

Sa Grasce Ysa d’Airain

A la défense

Sa Grasce Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn au poste de Capitaine Royal
Delvitaeternum au poste de Connétable
Sa Grace Amory de Lucas au poste de Prévôt des Maréchaux
Dame Darkaprincesse au poste de Premier Lieutenant de la Prévoté
Salahed au poste de Général en Chef des Loups

A l'économie

[sage]tonton au poste de Commissaire au Commerce
Atlas au poste de Commissaire au Commerce Extérieur
Père Baztan aux postes de Bailli et Commissaire aux Mines
Cerberos d’Armantia au poste de Maitre du Cordon
Wyky au poste de Chef de Port

A la justice

Sire Koroseth au poste de Juge
Kaarolane au poste de Procureur
Atalan au poste d'Ambassadeur Judiciaire
Clémence de l’Epine aux postes de Juge d'Application des Peines et Médiateur Judiciaire
Cyriusblack aux postes de Chancelier et Garde des Sceaux

A la communication intérieure

Cerberos d’Armantia au poste de Porte-Parole

A la diplomatie

Jeanmerlin au poste de Chambellan
Vicomtesse Oksana de Floret au poste de Représentant au Conseil du Domaine Royal
Vicomte MasterJ au poste de Secrétaire d'Etat à la Champagne

A la religion

Mère Alba1 au poste de Nonce Apostolique
Monseigneur Thomas d’Azayes, dit *Bombadil* au poste de Conseiller à la religion

Social

Kaarolane au poste de Gardien du Peuple
Dame Darkaprincesse au poste de Conseiller au Recrutement
Tiloux au poste de Recteur

~***~
Château de Reims.
Conseil Economique de Champagne.
Caserne de Champagne.
Caserne des Loups de Champagne.
Le Castel Diplomatique de Champagne.

~***~
État des frontières

Ouvertes pour l'ensemble du territoire.
Fermées pour la Capital de Reims.
~***~

Géographie de Champagne

Comtés/Duchés frontaliers:

L' Artois
La Lorraine
La Bourgogne
L' Orléanais
La Franche Comté

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Suite à la démission non autorisée de [sage]tonton, nommons Atlas au poste de Commissaire au Commerce. Il aura pour charge de reprendre les rennes de l'économie, en coopération avec Père Baztan, Bailli et Commissaire aux Mines.

Invitons la Baronne de Tracy, Dame Darkaprincesse à se présenter au Conseil de Champagne afin de prendre ses fonctions au plus vite.

Fait à Reims le septième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Au vu du statut de Grand de Champagne de sa Grasce Arman Von Frayner d'Azayes, son procès pour Haute Trahison paraîtra en Cour Suprême. En réaction, Nous, Ysa d'Airain, Duchesse de Champagne, nommons pour ce procès au poste de Procureur Cerberos d'Armantia et Koroseth pour Juge.

La séance ouvrira le mardi 11 Mai 1458 au Château de Reims.

Fait à Reims le neuvième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au Peuple Champenois,
A [sage]tonton, Conseiller démissionnaire,

Remarquons avec désarroi votre précipitation à quitter le Château de Reims et par là même, les fonctions et responsabilités qui vous incombaient sans même nous laisser le temps de répondre.

De par votre lettre, vous admettez publiquement ce qui constitue une Haute Trahison envers le Duché et le Peuple Champenois auprès duquel vous faites un Mea Culpa des plus déplorables.

Voilà plus d'un mois, les votes nous ont désigné comme étant Duchesse de Champagne. Lors de notre serment de fidélité envers le Roy, la reconnaissance officielle nous a désigné comme légitime dirigeante du Duché de Champagne.

Depuis le début de ce mandat, nous nous efforçons du mieux possible de sauvegarder la cohésion et la pérennité d'un territoire constitué de neuf Bourgades. Cette responsabilité pèse lourd et ne se limite point au Domaine Économique, seul Domaine apparaissant comme important à vos yeux.

Vous nous accusez d'ingérence, nous dénonçons votre comportement exécrable et votre mauvaise volonté continuelle et conséquente. Vous n'avez cessé de mettre en doute les décisions qui étaient notre, malgré des débats ouverts dans différentes Institutions Ducales. Le constat était clair : la sécurité reste, malgré les dépenses que cela entraîne, une priorité. Mieux vaut une sécurité élevée garantissant sécurité et stabilité qu'une trésorerie pleine ouvrant la porte à tout brigand se présentant à nos portes.

La situation est difficile pour nous tous et malgré votre égo démesuré cherchant un chiffre sans cesse à la hausse, nous préservons notre politique visant le long terme. La remontée des mines, une amélioration de la rentabilité de ces dernières afin que les prochains mois en Champagne soient plus serein, passe par un douloureux et difficile passage pour tous ... commissaire aux mines, commissaire au commerce, bailli tout comme prévot.

Le débat est et reste ouvert. Vous n'avez pas voulu saisir cette chance, soyez courageux et assumez-en les conséquences !

Fait à Reims le neuvième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :

Au Peuple de Champagne,

En respect du Codex de Champagne, suivant le Livre 1, Opus 2, Art. 15 "De l'impôt ducal", le Conseil Ducal annonce suivant ses prérogatives et comme l'atteste l'extrait suivant, la levée des impôts.

Citation :: Chaque champenois devra s'acquitter de l'impôt ducal.
L'impôt ducal sera prélevé aux Champenois par les mairies.
Les mairies devront ensuite verser l'impôt ducal au Duché dans le délai imparti.
Le montant et la périodicité de l'impôt ducal est défini dans le commentaire 1.

Commentaire 1 :
L'impôt ducal est de 10 écus par champs et par échoppe à payer tout les 15 du mois en cours.
Commentaire 2 :
Pendant les périodes ou le nombre de départs en retraite est important, un délai supplémentaire pourra être accordé au maire pour le paiement de l'impôt ducal.
Commentaire 3 :
La somme et la périodicité pourront exceptionnellement être modifiées par décret ducal.

Le montant sera de 12 écus pour l'ensemble des champs et échoppes exceptés les potagers qui se verront taxer à 14 écus.

Fait le dixième jour du mois de Mai de l'an de grasce 1458,

[RP] Communication du Porte Parole - Page 5 Signature2bc2

[RP] Communication du Porte Parole - Page 5 Signature2bc2

Duchesse de Champagne

[RP] Communication du Porte Parole - Page 5 Scelor

[RP] Communication du Porte Parole - Page 5 Cerberos2

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Résultats du loto

Dimanche 02 au Samedi 08

Dimanche 09 au Mercredi 12

NB : les gains de Wyky ont déjà été versés pour la première grille.

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Suite au communiqué précédent relatif aux mines de Champagne, annonçons les réouvertures de la mine située entre Troyes et Tonnerre le jeudi 13 mai et de celle située entre Reims et Argonne le vendredi quatorze Mai.

Fait à Reims le douzième jour du mois de Mai de l'an de grasce 1458,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Suite à la démission du Bourgmestre illégitime de Conflans, nous, Ysa d'Airain, Duchesse de Champagne, autorisons Atalan à gérer en tant qu'administrateur ducal la mairie jusqu'aux prochaines élections.

Tenons à remercier chaque bonne volonté ayant participé à la révolte réussie.

Fait à Reims le treizième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Citation :: Au Peuple de Champagne,

En raison d'une maladie frappant Frederic Guillaume Von Frayner d'Azayes, le couple Ducal, sa Grace Siva d'Appérault et sa Grace Arman Von Frayner d'Azayes dit "Tristan.", ne pourront être présent au procès initialement prévu le mercredi douze Mai.

En réaction à cela, le procès est reporté à une date ultérieure afin de permettre à l'accusé de pouvoir se défendre.

Fait à Reims le treizième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :

Au Peuple Champenois,

Depuis quelques temps, le Conseil Ducal de Champagne publie des communiqués portant sur la construction du Port de Troyes. La trésorerie Ducale étant trop limitée à ce jour, le recours au financement privé fut un sujet créateur de débat au sein de l'équipe chargée de mener à bien ce projet.

Dès aujourd'hui, tout Champenois désirant investir des écus dans le financement du port pourra le faire par le biais du contrat suivant. Il sera à retourner signé à Wyky, chef de port, qui traitera les demandes en fonction de l'ordre d'arrivée et dans la limite du nombre de parts disponibles.

Citation :: Contrat pour le financement du port de Troyes

1 - Le port

Le port est propriété du duché de Champagne.
Il sera financé dans sa première partie par des investisseurs privés ou publics.
Le présent contrat a pour but de définir leur rôle, droits et devoirs.

2 - Les Parts

La première phase de travaux du port a une valeur de 7 500 écus, divisé en 75 parts indivisibles de 100 écus. Chaque investisseur peut acheter une ou plusieurs parts, avec un maximum de 5 parts par personne.

Chaque investisseur doit remplir et signer le contrat joint au paragraphe 7. Le contrat doit être remis au duché pour être validé et archivé. L'investisseur reversera ensuite la somme correspondante au vendeur.

Les pertes liées à la création (manque de main d'œuvre pour les mines, gérance du site, etc...) ainsi que la nécessité de maintenir la sécurité sur les terres champenoises, donnent au duché 25 parts incessibles en ajout des parts distribuables (soit un total de 100 parts).

3 - Les droits des investisseurs

La possession d'au moins une part du port de Troyes donne droit à :

- l'accès au conseil d'administration au sein du castel ducal champenois,
- la construction et la réparation en priorité des navires des investisseurs au prorata du nombre de parts,
- un droit de regard sur le fonctionnement et l'avancement des travaux,
- une réduction sur la taxe portuaire,
- des tarifs avantageux à l'embarquement sur les navires ducaux.

4 - Les devoirs des investisseurs

Ils devront participer aux charges qu’engendrent le port au prorata du nombre de parts.

Ils sont tenus au droit de réserve : toute divulgation totale ou partielle des discussions du conseil d'administration entraine l'annulation du contrat et des risques de poursuites judiciaires.

En cas d'annulation du contrat, l'investisseur récupère 100 écus par part possédées. Celles-ci seront ensuite remises en vente.

5 - Du conseil d'administration

Le conseil d'administration est composé comme suit :

- le duc de Champagne qui le dirige,
- le chef de port qui seconde le Duc, anime les débats et projets,
- le maire de Troyes afin qu'il apporte ses connaissances sur la ville qu'il administre,
- les investisseurs.

Le conseil d'administration doit dans un premier temps rédiger la charte du port avant même la fin de la construction du dit port pour cela il propose :

- le montant de la taxe portuaire,
- le calendrier pour la construction du port ainsi que pour la construction et la réparation des navires,
- la gestion des priorités,
- les obligations et devoirs de chacun,
- le nom du chef de port en cas de vacance du poste,
- tout projet relatif au port de Troyes.

En cas de conflit sur une décision à prendre par le conseil, un vote sera effectué au prorata du nombre de parts.

Le duc peut prendre une décision seul si la sécurité du duché de Champagne est menacée.

Toute décision prise par le conseil devra être validée par le duc. Le duc devra se justifier en cas de refus de validation.

6 - Du don et de la vente

Si un investisseur veut revendre ou faire don d'une partie ou la totalité de ses parts, il doit le signaler au duché qui reste prioritaire en cas de vente. Si le duché ne veut pas les racheter alors une autre personne pourra le faire.

Le vendeur perd alors ses parts et récupère l'argent de ces dernières, le receveur doit signer le contrat et le remettre au duché. Le receveur devient alors investisseur.

7 - Contrat

Je soussigné ..... , reconnais avoir pris connaissance des mentions légales ci-dessus.

J'investis à hauteur de ... parts soit la somme de ... écus.

Fait à ..., le ..... .

Fait à Reims le quinzième jour du mois de mai de l'an de grasce 1458,

Duchesse de Champagne

Ce contrat doit être retourné au duché dûment rempli afin d'être validé et archivé.

Fait à Reims le quinzième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

[RP] Communication du Porte Parole - Page 5 Signature2bc2

Duchesse de Champagne

[RP] Communication du Porte Parole - Page 5 Scelor

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :

Qu'il soit su de tous !

La dix-neuvième session des Etats généraux de Champagne vient d'être clôturée. Après vote de l'assemblée, nous, Ysa De Lucas d'Airain, Duchesse de Champagne, validons et contresignons les motions suivantes.

Citation :

M19.01 Du Bailli et du Commissaire aux Mines [12/5/3]
Livre 1 : De la constitution
Opus 2 : Le pouvoir exécutif du Duché
Article 7 : Du Bailli et du Commissaire aux Mines

Modifier en :

Citation :: Le Bailli gère le bétail et les stocks monétaires du duché, en allouant l'argent nécessaire au recrutement de maréchaux et à l'achat d'armes. Il est chargé de l'embauche des érudits destinée à la bonne marche du conseil champenois. Il fixe aussi le salaire des mineurs, le montant du RMI et les capacités des mines. Il peut attribuer un mandat au chef de port et fixer les taxes d'amarrage journalières.

Le Commissaire aux Mines gère le patrimoine minier du duché. Il décide de l'activité des mines. Il peut initier le processus de création de port dans le Duché avec l'aval du Conseil Ducal. Pour cela, il devra nommer un chef de port qui aura la charge d'organiser les travaux de construction, puis la gestion du port une fois construit. Le chef de port est révocable par le Commissaire aux mines et aux Grands Travaux.

Commentaire 1 :
Le Duc peut confier les charges de Bailli et de Commissaire aux Mines au même conseiller.
Commentaire 2 :
Un port peut être constructible ou non-constructible.

Citation :

M19.02 Du chef de port [14/5/2]
Livre 1 : De la constitution
Opus 2 : Le pouvoir exécutif du Duché
Article 16 : Du chef de port

Ajouté au Codex :

Citation :: Le Chef de Port dirige la construction du port, la construction et la réparation des bateaux.
Dès que la construction d'un bateau est terminée, il nomme un chef pour celui-ci.
Il autorise ou non les amarrages.

Citation :

M19.06 De la liberté de commerce [16/5/0]
Livre 3 : Du droit commercial
Opus 1 : Des relations commerciales
Article 3 : De la liberté de commerce

Modifier en :

Citation :: La liberté de commerce de toutes personnes présentes sur le territoire du duché ne doit pas entraver le développement économique du Duché ou mettre en péril l'ordre social.

Commentaire 1 :
Cet article permet d'entamer des poursuites pour spéculation abusive.

Citation :

M19.08 De la déstabilisation de marché [11/7/3]
Livre 4 : Du Droit Pénal
Opus 4 : De l'atteinte au Juste Commerce
Article 4 : De la déstabilisation de marché

Modifier en :

Citation :: Tout achat massif d'un produit dans le but de créer une pénurie ou toute vente massive d'un produit à un prix largement inférieur au prix pratiqué sur le marché est considéré comme de la déstabilisation de marché.
Tout individu suspecté de déstabilisation de marché pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Si ces actions sont effectuées depuis un mandat, le mandant pourra être poursuivi pour les mêmes faits.

Commentaire 1 :
Le maire en concertation avec le Commissaire au commerce, sont seuls à déterminer si une vente ou un achat est massif.

Citation :

M19.09 De la neutralité de la justice [18/2/1]
Livre 4 : Du Droit Pénal
Opus 1 : Le pouvoir judiciaire du Duché
Article 13 : De la neutralité de la justice

Modifier en :

Citation :: Le procureur et le juge ont un devoir de neutralité pour appliquer la justice. Il se doivent d'agir dans les intérêts du duché et du maintien de l'ordre public. Ils ne doivent avoir aucun parti pris par rapport à l'accusation ou la défense.
Dans le cas où un lien de parenté, de vassalité ou une appartenance à la même grande maison entre le juge ou le procureur et l'une des différentes parties nuirait au bon déroulement d'un procès, le procureur ou le juge devra être temporairement remplacé.

Citation :

M19.10 De l'impôt ducal [15/5/1]
Livre 1 : De la Constitution
Opus 2 : Le pouvoir exécutif du Duché
Article 15 : De l'impôt ducal

Modifier en :

Citation :: Chaque champenois devra s'acquitter de l'impôt ducal.
L'impôt ducal sera prélevé aux Champenois par les mairies.
Les mairies devront ensuite verser l'impôt ducal au Duché dans le délai imparti.
Le montant et la périodicité de l'impôt seront définis par ordonnance ducale.

Commentaire 1 :
Pendant les périodes ou le nombre de départs en retraite est important, un délai supplémentaire pourra être accordé au maire pour le paiement de l'impôt ducal.

Citation :

M19.11 De la clause de confidentialité [14/6/1]
Livre 4 : Du Droit Pénal
Opus 5 : De l'atteinte aux Institutions du Duché
Article 16 : De la clause de confidentialité

Ajouté au Codex :

Citation :: Les informations divulguées au sein du conseil sont confidentielles et seules les informations autorisées par le conseil peuvent être divulguées hors du conseil. Toute personne outrepassant cette clause sera accusée par la Champagne de haute trahison et devra assumer les peines relatives à celle ci.

Citation :

M19.13 Du Conseil [18/3/0]
Livre 1 : De la Constitution
Opus 2 : Le pouvoir exécutif du Duché
Article 2 : Du Conseil

Modifier en :

Citation :: Le Conseil est désigné pour mandat de 2 mois, par les citoyens du Duché grâce à un scrutin proportionnel à désignation au plus fort reste. Parmi les 12 membres du Conseil, 11 seront conseillers ducaux et l'un d'entre eux deviendra Duc.
Toute absence justifiée de plus de 10 jours ou de plus de 5 jours non justifiée sur cette période entrainera la démission du Conseiller.
En cas de refus (l'absence de réponse entrainant de fait un refus), le Duc devra le remplacer par le suivant sur la liste. Les sanctions sont définies dans l'article II.4.3.

Citation :

M19.18 Du devoir de défense [11/5/1]
Livre 1 : De la Constitution
Opus 5 : Les Situations d'exception
Article 3 : Du devoir de défense du château

Ajouté au Codex :

Citation :: Les conseillers ont le devoir de défendre la capitale de Champagne à la demande du duc de Champagne.

Citation :

M19.22 De la spéculation simple [13/7/1]
Livre 4 : Du Droit Pénal
Opus 4 : De l'atteinte au Juste Commerce
Article 5 : De la spéculation simple

Supprimé du Codex :

Citation :: Constitue un acte de spéculation simple, tout achat d'un produit suivi d'une vente sur le même marché, à une valeur supérieure au prix d'achat et inférieure au seuil socialement tolérable.
La grille des prix conseillé est le meilleur référent pour déterminer le seuil socialement tolérable.
La spéculation simple est un délit léger.
En période de disette ou de guerre, la spéculation simple est un délit sérieux.

Commentaire 1 :
De part leur devoir de gestion des marchés, les personnes morales (mairies, duché) ne peuvent être poursuivies pour spéculation simple.

Pour information les motions suivantes n'ont point été validées :

Citation :: M19.03 Des groupes armés et des lances [7/13/1]
M19.04 Autorisation du port d'arme [9/12/0]
M19.05 Du port d'armes [8/11/2]
M19.07 Des tavernes [6/12/3]
M19.12 De la présomption d'innocence [8/12/1]
M19.14 Des Grands de Champagne [8/12/1]
M19.15 Du défraiement de la garde du château [4/17/0]
M19.16 Des légumes et potagers [1/20/0]
M19.17 Du Capitaine Royal [8/9/4]
M19.19 De l'escroquerie [7/12/2]
M19.20 De la vente et de l'achat d'arme [9/11/1]
M19.21 De la spéculation abusive [9/10/2]

Fait à Reims, le quatorzième jour du mois de mai de l'an de grasce 1458.

[RP] Communication du Porte Parole - Page 5 Signature2bc2

Duchesse de Champagne,

[RP] Communication du Porte Parole - Page 5 Sinopl10

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :

Au Peuple de Champagne,
Au Royaume de France,
Aux Royaumes Voisins,

Qu'il soit su de tous !

La Capitale de Reims subit actuellement des flux migratoires trop important malgré l'interdiction de passage appliquée depuis le vingt neuvième jour du mois de Mars de cette même année.

En conséquence, un vote a eu lieu ce jour au sein du Conseil Ducal afin de statuer sur la mise en place de l'Etat de Siège en la ville de Reims. La décision a été acceptée à la majorité absolue.

L'état de siège est donc décrété en notre capitale et ce à compter du 17 mai de l'an de grasce 1458. Nous laissons ainsi vingt quatre heures à tout étranger séjournant à Reims pour quitter la ville.

A compter de cette date, tout étranger franchissant les murs de Reims la Grande sera traduit séance tenante en Justice.

Tout étranger emménageant en la Capitale et ce, sans autorisation délivrée par le Connétable de Champagne, Dame Delvitaeternum, sera traduit séance tenante en Justice.

Toute personne désirant prendre connaissance de l'article du Codex peut consulter l'extrait suivant.

Livre 1, Opus 5, Art. 1 De l'état de Siège a écrit:: - Conditions d'application
§ 1. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d'une incursion belliqueuse en provenance de l'extérieur du Duché.
§ 2. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants (délai de vote de 24H maximum), décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsqu'en raison de troubles graves survenus au sein du Duché, la stabilité des institutions ou la sécurité des citoyens est sérieusement menacée.
§ 3. Le Conseil de Champagne peut décréter l'état de siège pour une période déterminée. A défaut, l'état de siège perdure jusqu'à sa levée, votée par le Conseil à la majorité absolue des votants.

- Effets
§ 4. Lorsque l'état de siège est décrété, les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.
§ 5. La violation du prescrit édicté par le § 4 est constitutive de trouble à l'ordre public.
§ 6. La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.
§ 7. La trahison et la haute trahison sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.
§ 8. Le Conseil peut, à la majorité absolue des votants, ordonner au maire d'un village de démissionner, ou ordonner une révolte dont il détermine les modalités. Le refus d'obtempérer est constitutif de trahison dans le chef du maire, punie conformément au § 7.
§ 9. Le Duc peut nommer dans chaque ville un administrateur militaire qui peut ou non se substituer au maire en vertu de § 8. L'administrateur se voit confier les pouvoirs de police, il peut limiter les déplacements des villageois et restreindre la consommation de certains biens par arrétés ayant force de lois. Il doit organiser localement la défense de la ville et la sécurité des habitants conformément aux ordres du Duché.

Cette décision ne souffrira aucune exception et sera suivie à la lettre.

Dura lex, sed lex.

Fait à Reims le quinzième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

[RP] Communication du Porte Parole - Page 5 Signature2bc2

Duchesse de Champagne

[RP] Communication du Porte Parole - Page 5 Scelor

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Suite à la demande de parution en Cour Suprême d'Ansegisel de Fleckenstein-Dagsburg pour Haute Trahison, Nous, Ysa d'Airain, Duchesse de Champagne, nommons pour ce procès au poste de Procureur Kaarolane et Atalan pour Juge.

La séance ouvrira le mardi 18 Mai 1458 au Château de Reims.

Fait à Reims le seizième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Nous, Ysa d'Airain, Duchesse de Champagne, au vue de l'aide et du bon comportement tenu par Atila et Tofy depuis notre début de mandat en offrant à la Bourgade de Sainte Ménéhould des jours de garde ainsi que soutien,

Retirons leurs deux noms de la liste rouge de Champagne afin de les en remercier, en signe de notre gratitude.

Fait à Reims le seixième jour du mois de Mai de l'an de grasce 1458,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Résultat du Loto

Mercredi 12 au Samedi 15

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Les ambassades de Champagne recrutent !

Oyez, Oyez, ceci est un appel aux gens de bonne volonté.
Vous rêvez d'une charge agréable dans un cadre exceptionnel?
Vos amis louent vos talents de diplomate?
Vous préférez le dialogue au conflit?
La politique champenoise n'a plus de secrets pour vous?
Vous rêvez de côtoyer le vaste monde, de connaître les territoires voisins?

Rejoignez les ambassades de Champagne!

Les ambassades de Champagne c'est :

Un cadre de rêve !

Les ambassades de Champagne sont sises dans le cadre majestueux du Castel du Ratafia. Le Castel du Ratafia, c'est de vastes et confortables bureaux, des petits salons privés, des bureaux administratifs ouverts en permanence, un grand Salon d'apparat, le prestigieux Salon des réceptions Réhoboam où sont reçus les Grands du Royaume de France et des Royaumes étrangers. Mais c'est également un lieu convivial et accueillant, réputé par sa taverne* où l'on sert la boisson officielle des ambassades de Champagne : le Ratafia cuvée de la Duchesse !

Une équipe dévouée et soudée !

Des homologues qui vous attendent !

* La taverne est ouverte aux hôtes de marque et ambassadeurs étrangers, les ambassadeurs champenois ne peuvent y séjourner qu'une fois leur tâche accomplie ! Le Chambellan sera intransigeant!

Amis de la diplomatie, le Castel du Ratafia vous ouvre les bras, par là : Castel

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Suite à l'ajournement du procès,

Au vu du statut de Grand de Champagne de sa Grace Arman Von Frayner d'Azayes, son procès pour Haute Trahison paraîtra en Cour Suprême. En réaction, Nous, Ysa d'Airain, Duchesse de Champagne, nommons au poste de Procureur Cerberos d'Armantia et Koroseth pour Juge.

La séance ouvrira le jeudi vingt Mai 1458 au Château de Reims.

Fait à Reims le vingtième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Au vu de la bonne conduite de Didus, défendant bénévolement la Bourgade de Reims,

Nous, Ysa d'Airain, Duchesse de Champagne, décidons du retrait de son nom de la liste des indésirables de Champagne.

Fait à Reims le vingtième et unième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Citation :: Au Peuple de Champagne,

A compter du vingt deuxième jour du mois d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit, la mine entre Varennes et Reims sera fermée un jour sur deux.

Cette décision n'aura de cesse tant qu'un communiqué ne sera de nouveau publié.

Fait à Reims le vingtième et unième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au Peuple de Champagne,

A compter du vingt troisième jour du mois de Mai de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit, la mine de Reims sera fermée.

Cette décision n'aura de cesse tant qu'un communiqué ne sera de nouveau publié.

Fait à Reims le vingtième deuxième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit,

Duchesse de Champagne

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au Peuple de Champagne ,

Nous,Loumisse,Duc de Champagne , décidons d'accepter la démission de la Duchesse Gwenhwyvar .

De part sa fonction de Capitaine Royale la Duchesse de Brie conserve les clefs de la salle des conseillers Ducaux se qui nous permet d'avoir un conseiller en plus aux châteaux et au vu de l'état du Duché cette personne supplémentaire est la bienvenu vu tout le travail qu'il y a à faire .

Invitons Dame Coxynel à se présenter au Conseil de Champagne afin de prendre ses fonctions au plus vite.

Fait à Reims le vingt sixième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Loumisse, Duc de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au peuple Champenois et aux voyageurs ,

Qu'il soit su que l'armée Avalon, à l'étendard portant Lys Royal, est passée ce jour en mode faucheuse en la capitale de Champagne, Reims.

L'idée est que toute personne ne possédant pas un laissez-passer pour entrer dans Reims sera attaquée à vue.

Nous invitons donc tout étranger à prendre contact avec la connétable de Champagne, la baronne Darkaprincesse, afin de mander un laissez-passer et d'attendre une réponse positive avant de fouler le sol Rémois.

Nous invitons tout Champenois désireux de se rendre à Reims à prendre contact avec la duchesse Gwenhwyvar, capitaine royale dirigeant l'armée Avalon, afin d'éviter d'être attaquée à tort et d'attendre une réponse positive avant de se déplacer.

Le vingt-septième de mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims.

Loumisse, duc de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Champenoises, champenois,

Le Duc Loumisse a fait savoir ce jour qu'il se retirait du monde et renonçait à la fonction de Duc Régnant de Champagne.

Le conseil sera dirigé, jusqu'à nomination du Régent, par la Baronne Darkaprincesse en sa qualité de Vice Duchesse.

Les sujets de Champagne seront informés au plus vite des changements à venir.

Fait à Reims le vingt neuvième jour du mois de mai 1458.

Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

Nous, Darkaprincesse, Régente de Champagne, nommons ce jour Cyriusblack de Crieboeuf au post de chef de Port en remplacement de Wyky de Crieboeuf, nouvellement élue Bourgmestre de Troyes.

Il aura pour charge d'organiser sa construction jusqu'à achèvement des travaux.

Fait le 1er jour du mois de Juin de l'an de grasse mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Régente de Champagne

Vice-Régent et Porte Parole de Champagne

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

Nous, Darkaprincesse, Régente de Champagne, nommons ce jour Ereon d'Asceline au poste de Commissaire au Commerce extérieur de Champagne.

Il aura pour charge d'épauler l'actuel Commissaire au Commerce dans la recherche de contrats commerciaux avec nos voisins.

Fait le 1er jour du mois de Juin de l'an de grasse mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Régente de Champagne

Vice-Régent et Porte Parole de Champagne

Conseil Ducal Nombre de messages : 3821 Date d'inscription : 09/02/2009

Citation :: Au Peuple de Champagne,

Qu'il soit su de tous !

La construction du Port de Troyes progresse et se trouve en bonne voix !

A ce jour, la totalité des parts ont été vendues à des fonds privés, soit soixante-cinq parts d'une valeur total de six mil cinq cent écus. Dix autres restent propriétés de Champagne.

La phase première de la construction s'achèvera dans les jours à venir. Elle consistait à un terrassement total de la baie et s'élevait à un coût total de deux mil sept cent écus, soit cent cinquante emplois rémunérés à dix-huit écus.

A partir du sept juin, et ce jusqu'au dix-septième jour du même mois, la deuxième phase de la construction sera entamée. Cinq offre d'emplois apparaîtront donc chaque jour sans connaître de modification quelconque quant au montant du salaire.

Fait le premier jour du mois de Juin de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Régente de Champagne

Vice-Régent et Porte Parole de Champagne