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 Constitution des Etats Généraux de Champagne.

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Cerberos
Conseil Ducal
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MessageSujet: Constitution des Etats Généraux de Champagne.   Sam 11 Sep - 14:44

Citation :
Constitution des Etats Généraux de Champagne

Nous Tsarine, Duchesse Mère et Régente de Champagne, avec le Conseil de Champagne, au nom d’Alessandro, Duc de Champagne, avons décidé la Création des Etats Généraux de Champagne.

La Constitution des Etats Généraux de Champagne a été rédigée par le Conseil en l’an de grâce 1453 en lieu et place du Château de Reims. Elle y sera déposée sous scellé après approbation et signature du Conseil.

Elle fut amendée et contresignée lors du retour du Duc Caedes en l’an de grâce 1454.
Elle fut amendée et contresignée par le Duc KurtWagner en son Conseil en l'an de grâce 1455.
Elle fut amendée et contresignée par la Duchesse Oksana en son Conseil en l'an de grâce 1455.
Elle fut amendée et contresignée par le Duc Tomsz en son Conseil en l'an de grâce 1455.
Elle fut amendée et contresignée par le Duc MasterJ en son Conseil en l'an de grâce 1455
Elle fut amendée et contresignée par le Duc Francis de Joachim en son Conseil en l'an de grâce 1456.
Elle fut amendée et contresignée par le Duc Cerberos d'Armantia en son Conseil en l'an de grâce 1458.

La présente Constitution est découpée en Trois Titres détaillant sa Composition (I), le Champ de ses Compétences (II) et son Fonctionnement (III).
Des Protocoles annexes pourront s’ajouter par la suite, soumis à l’approbation du Conseil seul.

Titre I : De la Composition de l’Assemblée des Etats Généraux de Champagne

1) Des Membres admis au titre de membres de plein droit

Sont admis au sein des Etats Généraux de Champagne les dignitaires suivants à titre de Membres de pleins droits :

Les représentants de la Noblesse :

- Le Roy, La Reyne et le Dauphin de France

- Les Nobles titulaires d'un fief ducal, vicomtal ou baronnial sur le domaine champenois, qui pourront se faire remplacer par le vassal de leur choix, ainsi que les Seigneurs de mérite seulement.

Les représentants du Clergé :

- Les Archevêques de Reims et Sens, ainsi que les Evêques de Langres et de Beauvais.

- Les Curés des bonnes villes de Champagne, à savoir :
Argonne, Clermont, Compiègne, Conflans-lès-Sens, Langres, Sainte-Ménehould, Troyes, Varennes, Reims, ainsi que les autres bonnes villes ayant intégré la Champagne depuis la dernière session des EGC.
En cas de vacance du poste ou d'impossibilité de présence, un Champenois résident dans la même ville et engagé dans l'Eglise (diacre, vicaire, membre d'un ordre religieux, ...) pourra le remplacer, s'il se manifeste auprès du Chancelier.

Les représentants du Tiers-Etat :

- Les Maires des bonnes villes de Champagne, à savoir :
Argonne, Clermont, Compiègne, Conflans-lès-Sens, Langres, Sainte-Ménehould, Troyes, Varennes, Reims, ainsi que les autres bonnes villes ayant intégré la Champagne depuis la dernière session des EGC.
Les maires ont le droit de choisir dans leur conseil municipal un représentant, non-noble, et résidant dans ledit village au sein des Etats Généraux pour les remplacer.

- Le Conseil Ducal :

Les Conseillers Ducaux élus représenteront leur État respectif : un Noble représentera la Noblesse, un religieux le Clergé et un roturier le Tiers-État.

2) Des membres admis à titre de membres cooptés

Tout Champenois résidant depuis trois mois en Champagne peut déposer une motion à la Chancellerie.
Après examen de la validité juridique et de son bon sens, le Chancelier, peut lui octroyer le statut de membre coopté.
Un membre coopté a les mêmes droits et devoirs que les membres de plein droit, qui prennent fin lors de la clôture de la session. Il représente l'ordre auquel il appartient.

3) Des membres admis à titre de membres honoraires

- Les Ambassadeurs du Saint Office
- Le Secrétaire d'Etat à la Champagne
- Les Grand’Croix, Commandeurs, Chevaliers et Dames de l'Ordre de Mathusalem.
- Les Hauts Fonctionnaires nommés par le Duc.

4) Droit et Devoirs des membres des Etats Généraux

- Les membres de plein droit, les membres cooptés et les membres honoraires sont admis à siéger aux Etats Généraux dès qu'ils ont prêtés serment à la Champagne.
- Les Membres de plein droit peuvent être révoqués et exclus suite au vote des Membres au deux tiers des votants, suite à une demande motivée auprès du Chancelier.
- Les Membres admis par cooptation et les membres honoraires peuvent être révoqués et exclus suite au vote à la majorité des votants, suite à une demande motivée auprès du Chancelier.
- Un membre honoraire devient membre coopté dès qu'il dépose une motion auprès du Chancelier.
- Un membre de l'assemblée, de plein droit ou pas, portant atteinte au duché, à une bonne ville, à un ou plusieurs champenois, se verra immédiatement reconduit par le Chancelier. S'il a déposé des motions, celles-ci seront conservées ou non par un vote de 24 heures.

Titre II : De la Compétence des Etats Généraux de Champagne

1) En matière législative

- Les Etats Généraux sont l'Assemblée Législative de Champagne. Ils sont l'une des origines de la Loi. Toute modification du Codex doit être présentée au vote.
- Les Etats Généraux examinent les propositions de loi, appelées motions, émanant de ses membres de plein droit ou d’un membre coopté.
- Les Etats Généraux examinent les Ordonnances ducales renouvelées une fois (en conformité avec le livre 1, Opus 3, Article 6 du Codex).
- Après approbation collégiale les Etats Généraux soumettent les motions au Duc, qui décide souverainement de leur entérinement.

2) En matière religieuse

- Les représentants du Clergé peuvent présenter au Chancelier des orientations de politique ducale religieuse.
- Les Membres ayant prêtés serment peuvent décider de la position du Duché sur des questions religieuses, en discutant ces orientations et en votant leur approbation.

3) En matière fiscale

- Tout impôt ducal, sur les mairies ou sur les Champenois, doit recevoir l'approbation de la majorité des membres votants aux Etats Généraux de Champagne avant sa mise en place.
- Toute modification du taux ou de la fréquence des impôts doit recevoir l'approbation de cette même majorité.
- Les Etats Généraux perdent cette compétence lorsque la Champagne est en état de siège ou en état de guerre

Titre III : Fonctionnement des Etats Généraux

1) De la Chancellerie

- Le Duc choisit un Chancelier chargé de l'organisation et de l'animation des débats et des votes.
- Le Chancelier peut être démis de ses fonctions par le Duc à n'importe quel moment.
- Les membres votants peuvent demander le remplacement du Chancelier par un vote majoritaire. Un autre Chancelier sera alors désigné par le Duc.
- Le Chancelier peut se faire assister d'un ou plusieurs greffiers, qu'il nomme et révoque discrétionnairement. Le ou les greffiers peuvent aider le Chancelier pour l'archivage des discussions, ou la prise de contact avec les membres de plein droit et cooptés. Le Chancelier et ses greffiers seront regroupés sous le terme "la Chancellerie".
- La Chancellerie gère les accès et les sessions. Toute modification, motion, demande, doit être adressée à la Chancellerie.
- La Chancellerie s’assure que tous les Membres ont pris connaissance des règles régissant les Etats Généraux de Champagne.
- La Chancellerie gère le Greffe et l’archivage des débats et des votes.
- La Chancellerie ne participe pas au vote, même si un autre de ses titres lui accorde le statut de membre de pleins droits.

2) Concernant les sessions

- Le Duc préside les EGC. Il ne prends donc pas part aux votes.
- Les Etats Généraux de Champagne se réunissent dans les locaux de la Chancellerie de Champagne.
- Les Etats Généraux se réunissent par session. Une session peut être ouverte à tout moment par le chancelier sur ordre du Duc ou sur proposition du Chancelier accordée par le Duc, et se clôture automatiquement lors de l'élection du nouveau Duc, quelque soit son degré d'avancement.
- Chaque Membre, de plein droit, admis par cooptation ou honoraires, doit se présenter à l’ouverture de la session pour laquelle il été convoqué, pour annoncer sa présence. Il y jure fidélité à la Champagne et au Duc, d’agir dans l’intérêt du Duché exclusivement, dans la Salle des Serments de la Chancellerie.
- La prestation de serment doit être effectuée au plus tard jusqu'à la mise au vote des motions. Une fois les votes ouverts, plus aucun membre ne serra accepté.

3) Concernant les motions

- Les motions envoyées au Chancelier doivent être accompagnée d'une explication brève qui sera fournie lors de l'affichage des motions dans la salle des débats.
- Toute motion, en contradiction avec une autre loi du Codex, une loi royale ou une loi héraldique, se verra refusée par le Chancelier.
- Les Membres ayant prêtés serment débattent sur des motions (ou orientations, ou proposition d'impôts) dans la Salle des Débats de la Chancellerie.
- Chaque Membre peut déposer à tout moment une motion à la Chancellerie. Le Chancelier décidera s'il peut intégrer cette motion à la session en cours, ou si elle sera présentée la session prochaine.
- Toute motion arrivant après la fermeture de la session attendra la tenue de la suivante.
- Une motion débattue peut, suite aux discussions, être modifiée en conséquence de ces dernières, sur demande de l'auteur de la motion au Chancelier.
- Le nom de l'auteur sera affiché lors de la présentation de la motion aux débats.
- A compter de la 21ème séance des Etats Généraux de Champagne, une motion qui aura été présentée et refusée par trois fois se verra par la suite refusée sauf dans le cas où le Duc l'autorise.
- Si une personne est évincée de Etats Généraux de Champagne et que cette dernière avait déposé une ou plusieurs motions, le Chancelier consulte le Duc pour pour les conserver ou les annuler.

4) Concernant les votes

- Les votes ont lieu dans la Salle des Urnes de la Chancellerie.
- Seuls les membres de plein droit et par cooptation ayant prêtés serment peuvent prendre part à un vote durant les Etats Généraux de Champagne. Ces derniers doivent annoncer qu'ils ont voté, une fois l'action effectuée.
- Les votes se font à la majorité qualifiée, les votants étant tous les membres ayant prêtés serment le premier jour du vote.
- Une motion est validée par un vote positif à la majorité absolue des votes exprimés (les abstentions ne sont pas comptabilisées).

5) Concernant la durée d'une séance

- Suite à l'ordre donné par le Duc ou la proposition du Chancelier acceptée, l'annonce d'une prochaine ouverture doit se faire dans les 48 heures.
- Une durée de 10 jours est donnée aux champenois pour proposer des motions. Durant ce temps, les courriers pour les membres de pleins droits et membres honoraires seront envoyés.
- La durée des débats sera de 10 jours. Si l'activité des débats est toujours haute, un délai peut être ajouté par le Chancelier (48 heures maximum). S'il n'y a plus de débat avant les 10 jours, le Chancelier peut clôturer et lancer les votes avant la date fixée, avec accord du Duc.
- Les votes dureront 4 jours. Un délai de 24 heures maximum pourra être accordé sur demande du Duc.

Le onzième jour du mois de Septembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit,

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,


Duc de Champagne


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