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 Charte des EGC

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varden
Floodeur accompli
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Nombre de messages : 2783
Date d'inscription : 09/04/2007

MessageSujet: Re: Charte des EGC   Jeu 25 Oct - 18:08

Citation :
Nous Tsarine, Duchesse Mère et Régente de Champagne, avec le Conseil de Champagne, au nom d’Alessandro, Duc de Champagne, avons décidé la Création des Etats Généraux de Champagne.

La Constitution des Etats Généraux de Champagne a été rédigée par le Conseil en l’an de grâce 1453 en lieu et place du Château de Reims. Elle y sera déposée sous scellé après approbation et signature du Conseil.

Elle fut amendée et contresignée par du retour du Duc Caedes en l’an de grâce 1454.
Elle fut amendée et contresignée par le Duc KurtWagner en son Conseil en l'an de grâce 1455.
Elle fut amendée et contresignée par la Régente Oksana en son Conseil en l'an de grâce 1455.
Elle fut amendée et contresignée par le Duc Tomsz en son Conseil en l'an de grâce 1455.

La présente Constitution est découpée en Trois Titres détaillant sa Composition (I), le champ de ses Compétences (II) et son fonctionnement (III).
Des Protocoles annexes pourront s’ajouter par la suite, soumis à l’approbation du Conseil seul.


Titre I : De la Composition de l’Assemblée des Etats Généraux de Champagne.

1) Des Membres admis au titre de membres de plein droit:

Sont admis au sein des Etats Généraux de Champagne les dignitaires suivants à titre de Membres de pleins droits :

Les représentants de la Noblesse de droit :

- Le Roy de France, ou son représentant légal.

- Les Nobles titulaires d'un fief ducal, vicomtal ou baronnial sur le domaine champenois.

- Les Grand'Croix de l'Ordre de Mathusalem qui ont prêté serment devant le Grand Maître de l’Ordre de Mathusalem.

Les représentants du Clergé :

- L’Archevêque de Reims, et qui peut attester de sa nomination par une lettre de cachet ou un extrait des Archives du Vatican. Selon son désir, Il sera accompagné par un Curé issu uniquement d'une cure champenoise (composant l'archidiocèse dont il a la charge).


- L’Archevêque de Sens, et qui peut attester de sa nomination par une lettre de cachet ou un extrait des Archives du Vatican. Selon son désir, Il sera accompagné par un Curé issu uniquement d'une cure champenoise (composant l'archidiocèse dont il a la charge).

- L’Evêque de Langres, et qui peut attester de sa nomination par une lettre de cachet ou un extrait des Archives du Vatican. Selon son désir, Il sera accompagné par un Curé issu uniquement d'une cure champenoise (composant l'archidiocèse dont il a la charge).

- Un champenois baptisé et engagé dans l'Eglise (diacre, membre d'un ordre religieux, ...), choisi par le vote des 3 Archevêques des Reims, Sens et Langres.

Les représentants du Tiers-Etat :

- Les Maires des bonnes villes de Champagne, à savoir :
Argonne, Clermont, Compiègne, Conflans-lès-Sens, Langres, Sainte-Ménehould, Troyes, Varennes, Reims.

- Les Maires des bonnes villes ayant intégré la Champagne depuis la dernière session des EGC.

- Les maires ont le droit de choisir dans leur conseil municipal un représentant, non-noble, et résidant dans ledit village au sein des Etats Généraux pour les suppléer. Aucun Membre ne peut s’opposer à cette suppléance après l’entérinement du Maire.

Le Conseil Ducal :

Les Conseillers Ducaux élus représenteront leur État respectif : un Noble représentera la Noblesse, un religieux le Clergé et un roturier le Tiers-État.


2) Des membres admis à titre de membres cooptés :

Sont admis à leur demande ou à la demande des Membres de pleins droits pour une motion particulière, au titre de membre coopté, après accord du Chancelier :

- Un représentant champenois des Ordres officiellement reconnus par le Roy de France et le Pape.
- Un Représentant de chaque Guilde des producteurs de matières premières et des Artisans.
- Un Haut Fonctionnaire du Duché de Champagne ne siégeant pas au Conseil Ducal.
- Tout Champenois ayant déposé une motion à la Chancellerie et ayant réuni 15 signatures champenoises : une signature ne pourra être valable que pour un membre coopté, par session.

Les membres cooptés seront admis pour la durée de discussion et de vote de la motion les concernant.

A aucun moment les Etats Généraux de Champagne ne peuvent compter plus de 42 membres.


3) Des Membres de plein droit et des divers Représentants ; Entrées, Devoirs, Sorties :

- Les Membres de plein droit sont admis à siéger aux Etats Généraux dès leur entrée en fonction, ou dès l’ouverture de la session s’ils sont déjà en fonction à ce moment.
- Les Membres admis par cooptation siègent dès que le Chancelier les y a autorisé.

- Les Membres de plein droit et admis par cooptation doivent prendre connaissance des règles et protocoles en vigueur au sein de la Salle d’Audience, et le faire savoir à la Chancellerie.

- Les Membres de plein droit peuvent être révoqués et chassés suite au vote des Membres de plein Droit au deux tiers des votants
- Les Membres admis par cooptation peuvent être révoqués et chassés suite au vote des Membres de plein droit à la majorité des votants.

- Les Membres de plein droit perdent tous droits à la fin de la session, à la fin de leur fonction, ou au moment de leur révocation.
- Les Membres admis par cooptation perdent tous droits à l'issue du vote concernant la motion pour laquelle ils étaient admis, ou lors de leur révocation.


Titre II : De la Compétence des Etats Généraux de Champagne.

1) En matière religieuse :

- Sur dépôt d’une motion, les Membres invités à voter décident de la position du Duché sur les questions religieuses.
- En aucun cas les Etats Généraux ne peuvent remettre en cause les Lois du Duché qui donnent la sainte Eglise Aristotélicienne comme unique religion acceptée en Champagne.

2) En matière économique :

- Les Etats Généraux de Champagne, sur dépôt d’une motion, votent la levée d'impôts ducaux.

3) En matière législative :

- Les Etats Généraux héritent de plein droit des prérogatives du Conseil. Ils deviennent l’Assemblée Législative de Champagne. Toutes les lois lui sont présentées pour vote. Seuls les Membres de plein droit ont le droit de vote en matière législative.


Titre III : Fonctionnement des Etats Généraux

a) De la Chancellerie :

- Le Duc choisit un Chancelier chargé de l'organisation et de l'animation des débats et des votes.
- Le Chancelier peut être démis de ses fonctions par le Duc à n'importe quel moment.
- Le Chancelier peut se faire assister d'un ou plusieurs greffiers, qu'il nomme et révoque discrétionnairement. Le ou les greffiers peuvent aider le Chancelier pour l'archivage des discussions, ou la prise de contact avec les membres de plein droit et cooptés. Le Chancelier et ses greffiers seront regroupés sous le terme "la Chancellerie".
- L’ Assemblée des Etats Généraux peut demander le remplacement du Chancelier par un vote majoritaire. Un autre Chancelier sera alors désigné par le Duc.
- La Chancellerie gère les accès et les sessions. Toute modification, motion, demande, doit être adressée à la Chancellerie.
- La Chancellerie s’assure que tous les Membres ont pris connaissance des règles régissant l'Assemblée Législative de Champagne.
- La Chancellerie gère le Greffe et l’archivage des débats et des votes.
- La Chancellerie ne participe pas au vote, même si un autre de ses titres lui accorde le statut de membre de pleins droits.

b) Concernent les sessions :

- Le Duc de Champagne, ou son représentant légal, préside les Etats généraux de Champagne.
- Les Etats Généraux se réunissent par session. Une session commencera dès que le Duc aura été reconnu par Sa Majesté le Roy de France, et sera clôturée lors de la fin du mandat du Duc.
- Chaque Membre, de plein droit ou admis par cooptation, doit se présenter à l’ouverture de la session, ou suite à sa prise de fonction, pour annoncer sa présence. Il y jure fidélité à la Champagne et au Duc, d’agir dans l’intérêt du Duché exclusivement.
- Toute personne n’ayant pas prêté serment dans un délai de 5 jours à compter de la notification en place publique [gargote] de sa prise de fonction (ou de l’ouverture de la session, si elle est déjà en fonction à ce moment) se verra exclu de la session, quel que soit son rang.
- Toutefois, pour des motifs impérieux, le Duc ou à défaut le Chancelier peuvent autoriser le Membre à prêter serment passé ce délai, si la demande lui en a été faite.
- Les Etats Généraux ont lieu dans la Salle d’Audience du Château de Reims [forum du Conseil Ducal].

c) Concernent les motions :

- Les Membres de plein droit débattent sur des motions puis les votent.
- Chaque Membre de plein droit peut déposer à tout moment une motion à la Chancellerie.
- Tout Champenois peut déposer à tout moment une motion à la Chancellerie, et ainsi demander le statut de membre coopté.
-Toute motion arrivant après la fermeture de la session attendra la tenue de la suivante.


d) Concernent les votes :

- Les votes se font à la majorité qualifiée.
- Une motion passe par un vote positif à la majorité absolue des membres admis à voter.
- Les votes ont lieu dans la salle des Urnes du Château de Reims.
- Le vote est entériné par les signatures du Duc, ou de son représentant légal, et du Chancelier.
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